1. GÉNÉRALITÉS 

Cette déclaration de confidentialité s’applique à la collecte, à l’utilisation, au traitement et/ou au transfert de vos données à caractère personnel par ENBRO, y compris à leur traitement sur ou via nos Sites Web.

Pour l’application de la présente déclaration de confidentialité, la notion de « Sites Web » fait référence aux Sites Web exploités par ENBRO (www.tina-energy.com).

ENBRO garantit votre vie privée et agit toujours conformément aux dispositions des réglementations applicables en matière de protection des données (la « loi sur la protection des données »), notamment (i) jusqu’au 25 mai 2018 : la directive 95/46/CE sur la protection des données telle que transposée dans la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel (« loi vie privée ») et (ii) à partir du 25 mai 2018, le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (« règlement général sur la protection des données » ou « RGPD »), ainsi que (iii) les codes de bonnes pratiques, codes de conduite, initiatives réglementaires et clauses standard, ainsi que les réglementations connexes découlant de cette directive ou de ce règlement, tels que révisés régulièrement.

 Lisez cette déclaration de confidentialité pour en découvrir davantage sur la manière dont vos données à caractère personnel sont collectées, utilisées et traitées sous la responsabilité d’ENBRO et, le cas échéant, peuvent être transférées à des tiers.

Pour toute demande ou question supplémentaire, veuillez envoyer un e-mail à l’adresse suivante : info@tina-energy.com.

En nous soumettant vos données à caractère personnel, vous reconnaissez avoir été informé des conditions énoncées ci-dessous et appliquées par ENBRO pour la collecte, l’exploitation, le traitement et le transfert de données à caractère personnel.

ENBRO se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Veuillez dès lors la consulter régulièrement. Les modifications à la présente politique de confidentialité seront publiées sur le site Web.

2. RESPONSABLE DU TRAITEMENT 

ENBRO est le responsable du traitement de vos données à caractère personnel. Cela signifie qu’il détermine la finalité et les moyens du traitement et garantit la licéité et l’adéquation du traitement de vos données à caractère personnel.

Le responsable du traitement est ENBRO NV (société de droit belge) :

Siège social : Kortrijksesteenweg 387, 8530 HARELBEKE

Numéro d’entreprise : 0540.921.389

Tél. : +32 (0)9 394 39 40

E-mail : info@tina-energy.com

Site Web : www.tina-energy.com

3. TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL 

3.1. Données à caractère personnel 

Par « données à caractère personnel », nous entendons les données qui se rapportent à une personne identifiable et que (i) vous nous fournissez vous-même (ii) nous vous affectons pour l’utilisation de nos produits et services (iii) nous obtenons par le biais de l’utilisation de nos produits et services (iv) nous avons obtenues par le biais de tiers.

Selon le service utilisé, elles peuvent appartenir aux catégories de données à caractère personnel suivantes :

• Nom, prénom, titre, sexe, date de naissance, préférence linguistique ou âge.
• Adresse postale, code postal, ville, adresse e-mail, numéro de téléphone ou de GSM
• Numéro de compte bancaire
• Données professionnelles (profession, fonction…), numéro d’entreprise
• Les préférences ou intérêts que vous exprimez dans les formulaires d’inscription, les réseaux sociaux, les promotions, les applications mobiles, les concours, etc.
• Réponses aux demandes de feed-back concernant nos produits et/ou services dans le cadre d’enquêtes de satisfaction ou d’études de marché.
• Le cas échéant : données financières et données relatives à votre solvabilité.
• La communication entre vous et ENBRO sur les canaux de communication disponibles, tels que le courrier postal, le courrier électronique, les SMS et le chat.

Conformément aux prescriptions légales, nous ne traitons pas de données sensibles telles que les informations sur votre origine raciale ou ethnique, vos opinions politiques, vos préférences sexuelles et votre santé.

Vous garantissez l’adéquation et l’exhaustivité des données que vous fournissez. La communication de données incorrectes ou de données appartenant à des tiers peut entraîner un refus d’accès aux produits et services d’ENBRO total ou partiel, temporaire ou définitif, à l’utilisateur.

Si vous nous communiquez des données à caractère personnel d’autrui, vous vous engagez fermement et garantissez que les présentes conditions ont été communiquées à la personne à laquelle se rapportent les données à caractère personnel et que, dans la mesure où certains traitements reposent sur le consentement, vous avez obtenu ledit consentement de la personne concernée pour le traitement par ENBRO.

3.2. Collecte, utilisation et autres traitements de données à caractère personnel 

Dans le cadre de la conclusion d’un accord ou de la navigation sur notre site Web, ENBRO collecte et traite différentes catégories de données à caractère personnel vous concernant (ou concernant un tiers).

Informations statistiques – Chaque fois que vous visitez les Sites Web, diverses données à caractère personnel et fichiers journaux vous concernant peuvent être automatiquement collectés, notamment votre adresse IP, éventuellement votre emplacement, la date et la durée de votre visite sur les Sites Web, les sites Web à partir desquels vous avez été redirigés vers les Sites Web, votre navigateur, votre système d’exploitation, votre comportement de navigation sur les Sites Web et en particulier les pages que vous visitez sur les Sites Web. Ces données sont exclusivement utilisées à des fins statistiques et pour analyser et optimiser le fonctionnement et l’utilisation des Sites Web, conformément à l’intérêt légitime d’ENBRO d’améliorer ses services. Pour plus d’informations sur l’utilisation de cookies sur le site Web, consultez notre politique en matière de cookies : voir ci-dessous.

Informations client – Lorsque vous utilisez les fonctionnalités proposées sur ou via les Sites Web, telles que (i) demander un bilan énergétique gratuit, (ii) contacter ENBRO, (iii) participer à un concours, (iv) télécharger un document, (v) s’inscrire à la newsletter d’ENBRO (vi) remplir un formulaire de candidature, des données à caractère personnel supplémentaires sont également demandées et/ou collectées.

ENBRO peut également collecter ces données à caractère personnel (supplémentaires) autrement que via les Sites Web, notamment par le biais de formulaires (d’inscription) numériques ou papier, par e-mail, fax, téléphone, SMS, sur les réseaux sociaux, par le biais de partenaires et de tiers, dont certaines sources publiques, etc.

Les données à caractère personnel demandées et collectées peuvent notamment inclure les données suivantes : votre nom, votre emplacement, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre langue, votre consommation d’énergie, le nom de votre entreprise et votre numéro de TVA. Ces données à caractère personnel peuvent être utilisées respectivement :

(i) pour confirmer votre demande de bilan énergétique gratuit et vous contacter pour le réaliser ;

(ii) pour confirmer votre demande de contact et vous contacter ;

(iii) pour vous permettre de participer à un concours et vous informer de son déroulement et de ses résultats ;

(iv) pour vous permettre de télécharger un fichier et de vous envoyer ses éventuelles mises à jour ;

(v) pour vous envoyer la newsletter d’ENBRO ;

(vi) pour vous contacter dans le cadre de votre candidature.

(vii) pour la gestion des fournisseurs et des candidats (recrutement et sélection)

(viii) pour le marketing direct : vos données à caractère personnel peuvent être utilisées pour le marketing direct. Il s’agit de l’envoi, par le biais d’une newsletter ou d’autres supports (par exemple les réseaux sociaux), d’informations sur nous, nos services ou nos produits qui pourraient vous intéresser ou vous être utiles. Si vous faites partie de nos clients, cet envoi respecte notre intérêt commercial légitime. Si vous ne faites pas partie de nos clients, votre consentement vous sera préalablement demandé. Ce consentement est gratuit et peut être révoqué à tout moment.

 Les traitements aux fins énoncées ci-dessus sont nécessaires pour servir nos intérêts légitimes d’améliorer et de promouvoir nos services (en particulier, pour fournir des informations sur des services similaires), ainsi que pour garantir une expérience personnalisée à nos clients et prospects. Par services similaires, nous désignons tous les services liés à l’énergie et à l’efficacité énergétique.

 Le traitement de vos données à caractère personnel, que ce soit sur ou via le site Web, ne fait pas l’objet d’une « décision individuelle automatisée » ou d’un profilage.

 3.3. Transfert à des tiers 

ENBRO fait parfois appel à des prestataires de services tiers (partenaires, fournisseurs, sous-traitants, contractants, prestataires de services externes). Si elles s’avèrent nécessaires à la prestation de leurs services, vos données à caractère personnel peuvent également être transférées à ces prestataires de services tiers. Dans ce cas, ces derniers traitent uniquement vos données à caractère personnel conformément aux instructions d’ENBRO.

 En outre, ENBRO peut également transmettre certaines données à caractère personnel à des tiers pour un traitement dont les finalités et les moyens sont déterminés par ces tiers. Dans ce cas, ces tiers agissent en tant que responsable du traitement en vertu des lois applicables en matière de protection des données. Il s’agit notamment du transfert :

(i) aux sociétés affiliées d’ENBRO : Enbro SAS, Enbro BV, Enbro Deutschland GmbH, Earth BV, Earth Finance BV, Earth Finance Business BV, Virtual Power BV

(ii) à votre demande, à des partenaires commerciaux externes d’ENBRO, y compris à des fins promotionnelles ;

(iii) aux autorités compétentes dans le cadre de procédures judiciaires imminentes ou en cours, dans le cadre d’enquêtes judiciaires et de demandes d’informations, à la demande du gouvernement ou pour respecter d’autres obligations légales.

Pour plus d’informations sur ces traitements, ENBRO renvoie donc à la politique de confidentialité applicable de ces tiers.

 Ces transferts sont également légitimes, et n’ont pas lieu contre rémunération : nous ne vendons pas vos données à caractère personnel.

4.VOS DROITS 

Vous avez le droit d’être informé du traitement de vos données à caractère personnel. Vos droits vous sont communiqués dans cette politique de confidentialité.

 Droit de consultation – Vous avez le droit de consulter les données à caractère personnel que nous traitons à votre sujet, ainsi que le droit (gratuit) d’obtenir une copie de ces données à caractère personnel (sous réserve de certaines exceptions).

Droit de rectification et de suppression – Vous avez à tout moment la possibilité de faire rectifier ou supprimer gratuitement vos données, pour autant que ces opérations respectent les dispositions légales. Sont exclues de la suppression les données dont nous avons besoin pour l’exécution des commandes en cours ou les données que nous sommes légalement tenus de conserver.

Droit à la portabilité des données – Vous avez droit à la portabilité des données à caractère personnel que vous fournissez dans un format structuré, courant et lisible par une machine. Ce droit s’applique uniquement lorsque leur traitement par ENBRO repose sur votre consentement ou est effectué par des processus automatisés.

Droit à la limitation de traitement – Vous pouvez nous demander de limiter le traitement de vos données, pour autant que cette demande respecte les dispositions légales en vigueur.

Droit d’opposition – Vous pouvez exercer votre droit d’opposition au traitement de vos données à des fins publicitaires ou au traitement de données dont le fondement légal repose sur notre intérêt légitime. Pour exercer ce droit, écrivez-nous simplement à l’adresse info@tina-energy.com et/ou désabonnez-vous sur le site Web. Nous ne vous enverrons alors plus de newsletters. Ces e-mails contiennent toujours une option de désabonnement.

Droit de retirer votre consentement – Si nous traitons vos données à caractère personnel sur la base de votre consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Cependant, cette révocation n’affectera pas la légalité du traitement de vos données à caractère personnel pour la période antérieure à cette révocation et des activités de traitement qui reposent sur une autre base juridique.

Plainte à l’autorité compétente – Vous avez toujours le droit de contacter l’autorité compétente en matière de protection des données en Belgique et, si nécessaire, de déposer plainte. Autorité de protection des données (Drukpersstraat 35, 1000 Bruxelles – Tél. : +32(0)2 274 48 00 – E-mail : contact@apd-gba.be).

 L’exercice de vos droits, tels qu’exposés ci-dessus, est soumis aux exigences et conditions énoncées dans le RGPD. Pour exercer les droits ci-dessus, envoyez une simple demande à ENBRO à l’adresse info@tina-energy.com. Vous devrez être en mesure de prouver votre identité. S’il a des raisons de douter de votre identité, ENBRO peut vous demander les informations complémentaires nécessaires pour confirmer votre identité.

5. PÉRIODE DE CONSERVATION DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL 

Nous ne conserverons pas vos données à caractère personnel au-delà du temps nécessaire pour atteindre les objectifs énoncés à l’article 5, sauf si des dispositions légales spéciales s’appliquent à leur conservation ou à leur traitement.

Sauf exceptions prévues par la loi, vos données seront conservées pour une durée maximale de 10 ans après la résiliation de votre dernier accord en vigueur avec ENBRO. Une fois cette période révolue, les données seront anonymisées ou supprimées.

6. MODIFICATIONS 

ENBRO se réserve le droit de modifier la déclaration de confidentialité à tout moment. Cette déclaration de confidentialité a été modifiée et révisée pour la dernière fois le 12 juin 2020.

7. COORDONNÉES DU DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES 

Nous adoptons toutes les mesures de sécurité appropriées pour protéger vos données à caractère personnel. Ces mesures nécessaires concernent notamment le contrôle d’accès, la sécurité physique et opérationnelle, en particulier sur nos serveurs, nos plateformes et le site Web d’ENBRO.

 Nous tenons un registre de nos activités de traitement, qui décrit également les (catégories de) traitements de vos données à caractère personnel.

Nous coopérons avec les autorités de protection des données compétentes (à leur demande).

Lorsque cela s’avère nécessaire et/ou obligatoire, nous signalons immédiatement, et au plus tard 72 heures après en avoir pris connaissance, les incidents de sécurité et les fuites de données (y compris le traitement illégal, la perte, l’indisponibilité, la destruction, les dommages ou la divulgation non autorisée de vos données à caractère personnel) à l’autorité de protection des données.

Si l’infraction liée à vos données à caractère personnel présente un risque potentiellement élevé pour vos droits, et selon les conditions définies dans le RGPD, nous vous le signalerons également.

Pour toute information et suggestion en matière de protection des données, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse : info@enbro.be.

DÉCLARATION RELATIVE AUX COOKIES D’ENBRO NV

Cette déclaration relative aux cookies s’applique aux sites Web exploités par ENBRO (www.tina-energy.com, ci-après dénommés « Sites Web »).

 Les Sites Web sont exploités par ENBRO NV, une société de droit belge, ayant établi son siège social à Kortrijksesteenweg 387, 8530 HARELBEKE, et enregistrée sous le numéro d’entreprise 0540.921.389 (« ENBRO »).

 Cette déclaration relative aux cookies explique quels cookies sont utilisés sur les Sites Web.

 ENBRO utilise les cookies conformément à la politique générale d’ENBRO en matière de protection de la vie privée et de traitement des données à caractère personnel.

1. QUE SONT LES COOKIES ? 

Les « cookies » sont de petits fichiers d’informations qui sont temporairement ou définitivement installés par le serveur d’un site Web via le navigateur sur votre ordinateur ou dispositif. Les cookies contiennent un code unique qui permet de reconnaître votre navigateur pendant votre visite sur ce site Web (cookie de « session »), ainsi que lors de vos visites ultérieures ou d’une utilisation ultérieure (cookie « permanent »). Les cookies permettent de simplifier, de compléter et de personnaliser l’utilisation d’un site Web.

 Nous pouvons également utiliser des balises et des traqueurs similaires qui utilisent la capacité de stockage de votre ordinateur ou dispositif de manière différente. Pour plus de commodité, ces balises et traqueurs sont également désignés par le terme « cookies ».

2. UTILISATION DE COOKIES SUR LES SITES WEB D’ENBRO 

Les Sites Web d’ENBRO utilisent différents types de cookies :

2.1.Cookies nécessaires (fonctionnels)

Ces cookies sont indispensables pour visiter nos Sites Web et pour utiliser certaines parties de ces derniers. Ces cookies vous permettent, par exemple, de naviguer entre les différentes parties des Sites Web ou de remplir des formulaires. Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement optimal du site Web, à l’affichage de certains éléments graphiques, etc. Ces cookies sont techniquement nécessaires au bon fonctionnement et à la sécurité du site Web. Ces cookies sont installés sans votre consentement, au titre de l’intérêt légitime d’ENBRO.

 2.2. Cookies de session
Ces cookies gardent la trace de certaines préférences au cours d’une session de navigation, mais disparaissent lorsque vous fermez la session de votre navigateur.

 2.3. Cookies permanents
Ces cookies sont installés de façon permanente sur votre dispositif et, dans tous les cas, jusqu’à leur expiration.

 2.4. Cookies de performance
Ces cookies visent à collecter des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent les Sites Web, telles que des informations concernant les pages visitées ou le nombre de messages d’erreur affichés, afin d’analyser et d’optimiser la qualité, l’utilisation et le fonctionnement des Sites Web.

 2.5. Cookies non fonctionnels
a. Cookies analytiques : ces cookies sont utilisés pour compiler des statistiques sur le nombre de visiteurs du Site Web, les pages Web les plus populaires, etc. (p.ex. Google Analytics). Ces cookies indiquent la façon dont le Site Web est utilisé. De cette façon, ENBRO connaît le nombre de lectures d’une certaine page, le temps passé sur notre Site Web, etc. Les informations que nous collectons de cette manière servent à réaliser des analyses statistiques. Les résultats de ces statistiques nous permettent d’améliorer la structure, la navigation et le contenu de notre site Web et des services connexes. Nous utilisons également ces données pour établir des rapports généraux sur nos services ou dans le cadre d’enquêtes auxquelles nous participons. Aucune donnée personnelle n’est transmise dans ce contexte. L’installation de ces cookies requiert le consentement de chaque visiteur.

 b. Cookies marketing : ces cookies permettent de personnaliser l’offre de publicité en ligne.

c. Cookies de réseaux sociaux : ces cookies permettent d’inclure des boutons de sites de réseaux sociaux. Ces boutons fonctionnent grâce à un code provenant de ces sites. Il s’agit d’un outil pratique pour promouvoir des pages Web avec des boutons tels que « j’aime » et « épingler ».

 2.6. Autres cookies
Lorsque vous visitez ou utilisez les Sites Web, des cookies peuvent être installés sur votre ordinateur ou dispositifs et être lus par des tiers tels que les affiliés et les annonceurs avec lesquels ENBRO collabore pour, par exemple, la publicité sur les Sites Web et d’autres Sites Web de notre réseau publicitaire, ou le comportement de navigation sur divers Sites Web. Les cookies publicitaires sont principalement utilisés pour afficher des publicités pertinentes et personnalisées (en fonction de votre comportement de navigation sur les Sites Web et autres Sites Web de notre réseau publicitaire), pour limiter le nombre d’affichages de chaque publicité ou pour mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire. D’autres cookies peuvent également être utilisés pour compiler des statistiques.

Les cookies internes n’impliquent pas le transfert de données à caractère personnel à des tiers, mais peuvent impliquer l’intervention d’un tiers sous-traitant, notamment pour la compilation de statistiques. Le placement de cookies analytiques internes requiert également votre consentement.

Les cookies tiers permettent d’envoyer des données à caractère personnel à des tiers soit directement (par exemple par un composant actif lié à une bannière ou un pixel espion), soit indirectement en plaçant des cookies accessibles à des Sites Web autres que ceux de l’annonceur. Ce site Web utilise les cookies tiers suivants :

·  Google Analytics

Pour plus d’informations, consultez https://www.google.be/intl/fr_be/policies/privacy.

Pour les désactiver : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

·  Pixel de visite Mediahuis

Pixel de visite Mediahuis (enregistre votre visite sur le site d’ENBRO NV et ajoute ces informations aux profils utilisateurs de Mediahuis). Ce pixel est utilisé par Mediahuis pour personnaliser les messages publicitaires de Mediahuis. Ces informations de profil utilisateur ne sont pas utilisées pour les partenaires ou les annonceurs.

 3. GESTION DES COOKIES 

Votre consentement n’est pas requis pour placer les cookies nécessaires. Nous vous demandons votre consentement avant de placer les cookies de performance et autres cookies. Vous pouvez marquer votre consentement en poursuivant votre navigation sur notre site Web ou en cliquant sur le bouton correspondant dans la bannière de cookies.

Vous pouvez également supprimer à tout moment les cookies déjà installés de votre ordinateur ou de votre terminal mobile en modifiant les paramètres de votre navigateur. Vous trouverez la procédure de refus ou de suppression des cookies pour les navigateurs les plus couramment utilisés sur le site Web suivant : www.allaboutcookies.org.

Tous les navigateurs courants vous permettent de déterminer les paramètres ou options ou d’indiquer les cookies que vous autorisez. L’utilisation de cookies peut être désactivée. Vous pouvez supprimer les cookies automatiquement ou manuellement via votre navigateur Web. Vous pouvez également interdire ou autoriser le placement de certains cookies et configurer votre navigateur Web pour qu’il vous avertisse lorsqu’un cookie est placé. Cependant, si vous désactivez les cookies, il est possible que le Site Web ne fonctionne plus correctement ou que certains éléments (graphiques) ou certaines applications du Site Web fonctionnent moins bien.

 4.                MODIFICATIONS

ENBRO se réserve le droit de modifier la présente déclaration de confidentialité à tout moment. Il vous incombe de consulter régulièrement la déclaration relative aux cookies en vigueur et de tenir compte de la version la plus récente. Cette déclaration relative aux cookies a été modifiée et révisée pour la dernière fois le 12 juin 2020.

Vous avez d’autres questions ? N’hésitez pas à nous contacter !

ENBRO NV – Kortrijksesteenweg 387, 8530 HARELBEKE

Numéro d’entreprise : 0540.921.389

Tél. : +32 (0)9 394 39 40

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Site Web : www.tina-energy.com